DAVEYNEL
Présentation de la marque DAVEYNEL
Déposée le 1 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVEY BICKFORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAVEYNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DAVEYNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAVEYNEL est expirée depuis le 1 avril 2022.
DAVEY BICKFORD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°175982 - Publication au BOPI 1994-09-08
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2217949 - Publication au BOPI 2002-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Inscription le 17 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574240 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497082 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17